(20:00)
Organisateur : -
Ordre du jour
1/ Relevé des décisions prises en vertu des délégations données au Maire par délibération n° 2026-034 en date du 30 mars 2026.
2/ Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 05 juin 2026
3/ Informations préalables données en séance
4/ Délibérations
1/ Charte commune ambassadrice du don d’organes
2/ CCDSV – Régularisation terrain crèche
3/ CCDSV – Demande fonds de concours pour aménagement Chemin des Bruyères
4/ DETR – Demande subvention pour aménagement Chemin des Bruyères
5/ Région AURA – Demande de subvention pour aménagement Chemin des Bruyères
6/ Subvention exceptionnelle Ile aux Enfants
7/ Département – Convention travaux Route de Sainte Euphémie
8/ Subvention exceptionnelle Ile aux Enfants
9/ DSIL – Demande de subvention climatisation Ecole
10/ Département – Demande de subvention climatisation Ecole
11/ CAF – Demande de subvention climatisation Ecole
12/ Redevance d’occupation du domaine public et d’occupation provisoire du domaine public ENEDIS
13/ Désignation délégués à la Foret
5/ Informations et questions diverses
Coordonnées du lieu
Lieu
SALLE DU CONSEIL
Adresse
Route de Trévoux
01600 Saint-Didier-de-Formans
Téléphone
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Adresse email
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Site Internet
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Site créé en partenariat avec Réseau des Communes