Site officiel - mairie-stdidierdeformans.fr
Infos pratiques

Mairie de Saint-Didier-de-Formans

Maire : Patrick ROUSSET
100, Rue de la Mairie
01 600 Saint-Didier-de-Formans
Tél. 04 74 00 14 70
Fax. 04 74 08 80 30
Email : Cliquez ici pour nous contacter
Horaires d'ouverture :
Lundi : 14h00 - 19h00.
Mardi : 9h00 - 12h30.
Mercredi : 14h00 - 18h00.
Jeudi : fermeture
vendredi : 14h00 - 19h00.
Samedi : 9h00 - 12h00.

PLU - Projet arrêté par le conseil municipal du 10 mars 2011 - 1

Introduction, PADD, bordereau des pièces et rapport de présentation.

PLU - Projet arrêté par le conseil municipal du 10 mars 2011 - 2

Pièces graphiques.

PLU - Projet arrêté par le conseil municipal du 10 mars 2011 - 3

Règlement.

PLU - Projet arrêté par le conseil municipal du 10 mars 2011 - 5

Annexe 1B -Réseau d'eau potable.

PLU - Projet arrêté par le conseil municipal du 10 mars 2011 - 4

Annexe 1a - Réseau d'assainissement.

PLU - Projet arrêté par le conseil municipal du 10 mars 2011 - 6

Annexe 2a - Recueil des servitudes d'utilité publique.

PLU - Projet arrêté par le conseil municipal du 10 mars 2011 - 7

Annexe 2b - Plan des servitudes d'utilité publique.

PLU - Projet arrêté par le conseil municipal du 10 mars 2011 - 8

Annexe 3 - Zones à risque d'exposition au plomb.

Documents joints :

Arrêté

Arrêté plomb

PLU - Projet arrêté par le conseil municipal du 10 mars 2011 - 9

Annexe 4 - Délibération du Conseil général concernant la règlementation des semis, plantations et replantations d'essences forestières.

PLU - Projet arrêté par le conseil municipal du 10 mars 2011 - 10

Annexe 5 - Arrêté fixant le classement sonore des infrastructures de transport terrestre.