Présidence : Patrick ROUSSET, maire
Présents : Bernard BOCHET, Emmanuel BONNET François BUTON, adjoints, Mmes AUMEUNIER, DESPRES, DUCLOUD, FAFOURNOUX, GRISARD, NUGUET, VAUBOURG, Mrs BOURGIN, CHAMBARD, CHARLES, COLLOMB, KOSZCZUK.
Absents excusés : Mme DUHAUT, pouvoir à Mr CHARLES, Mme GUILLOT, pouvoir à Mme VAUBOURG, Mr BUATHIER.
Secrétaire de séance : Colette DUCLOUD.
ORDRE DU JOUR
A 19h00
Accueil des élèves de la Classe de CM1 et CM2 (19 élèves) de Saint-Didier, accompagnés du directeur le l’école M. FRECON, invités à présenter leur projet de classe de neige. Le Maire remercie les élèves et les instituteurs pour cette initiative.
Présentation de la municipalité et de son fonctionnement.
Le Maire explique son rôle dans la commune et présente le fonctionnement du conseil municipal. Les adjoints et les conseillers délégués présentent leur fonction au sein du conseil municipal (commission). Les élèves présentent leur projet: une semaine en classe de neige à Lélex du 10/01 au 15/01/2010.
Pour organiser ce projet les enfants ont déjà effectué différentes activité (vente de bulbes, cartes de vœux). Pour boucler leur projet il demande une subvention auprès de la mairie, qui, si ele est acceptée, pourra réduire la participation des parents.
M. BUTON, présente ensuite les différentes actions de l’équipe municipale en matière d’environnement, dont l’achat d’un véhicule électrique.
Une présentation de l’étude sur la Thermographie réalisée par la Communauté de Communes Saône Vallée conclut cette intervention.
20h30 Séance du conseil municipal
1 – Recrutement – Remplacement de Mme DELAGNEAU
Le Maire précise les points suivants:
- Mme N. DELAGNEAU, a fait valoir ses droits à la retraite et quittera son poste de secrétaire le 31/12/09.
- En vue de son remplacement, une personne a été recrutée par le Maire et les adjoints. Cette personne est Mme Marie Pierre BAUNAUD, elle travaille actuellement à la Mairie de Reyrieux.
- En accord avec le Maire de REYRIEUX, elle n'effectuera pas la totalité de son préavis qui est de trois mois, et de ce fait, pourra prendre ses fonctions au 1er janvier ; du 1er janvier au 15 janvier elle travailera en alternance entre Reyrieux et Saint-Didier, ensuite à plein temps à Saint-Didier pour occuper le poste de rédacteur.
2 – Présentation du P.L.H. (Programme Local de l’habitat) – Fin de l’enquête publique sur le SCOT
- Mr BONNET, présente le document remis par le bureau d’études Géodes, concernant l’élaboration du programme local de l’habitat de la communauté de communes Saône Vallée. Il s’agit du diagnostic.
Un document est remis à chaque membre du conseil.
- L’enquête publique concernant la modification du SCOT est terminée. La commune a posé deux questions :
- interrogation sur la signification de la densité (vingt-cinq logements à l'hectare) par rapport à la mise en place d’espaces collectifs;
- à quoi correspond la zone espace agricole à fort potentiel des Bruyères.
3 – Présentation de l’étude de risque sur l’érosion
Suite aux différents orages ces dernières années une étude a été menée par le cabinet BURGEAP. M. COLLOMB présente cette étude. La commune a été découpée en trois secteurs, Sud, Nord- Est et Nord-Ouest .
- Pour remédier aux risques d'érosion et d'éviter des inondations des travaux devront être faits pour un coût de 57 400 €uros.
- Le syndicat hydraulique prendra contact avec la chambre d'agriculture pour l'indemnisation des agriculteurs qui seront touchés par ce projet.
4 – Transfert de budgets
Mr CHARLES propose les modifications suivantes:
- Transfert de la section de fonctionnement à la section d’investissement d’un
montant de 15 000 €. Une recette supplémentaire de 17 907 € a été attribuée par le Conseil Général, au titre du fonds départemental de la taxe professionnele. Sur cette recette supplémentaire 15 000 € sont affectés à la réalisation de la tranche 2 des travaux de voirie, soit le chemin Champ-Berthaud.
- Amortissement d’une subvention d’équipement versée en 2008 pour un montant de 4792 €. Cet amortissement est à réaliser sur 15 ans, soit 319,47€;
- l’achat du nom de domaine et l’hébergement pour trois ans du site internet de la mairie sur le « réseau des communes.fr » représente un montant de 550 € TTC. Cette somme est transférée de l’opération soldée « Numérotation des rues » à l’opération 220, «achat micro-informatique»;
- plantation d’arbres et arbustes à différents points de la commune et acquisition de jardinières : transfert de 3000 € de l’opération 230 soldée (« travaux aménagements suite à orage ») et de 2000 € de l’opération 224 (« sécurité chemin Rebillard ») à l’opération 229 «embelissements urbains»;
- régularisation d’une écriture de 2008 (changement de compte) : 1706 € prélevés sur le compte dépenses imprévues pour les affecter au compte 673.
Ces modifications de budget sont acceptées à l’unanimité.
5 – Subventions diverses
Mr CHARLES présente les demandes suivantes :
- Indemnité des agents recenseurs : 1000,00 € par agent (le recensement se fera du 21 janvier au 20 février 2010);
- indemnité pour le comptable du trésor : 418.08 €;
- subvention pour le projet de classe de neige présenté par les enfants de CM1/CM2 de Saint-Didier : une subvention de 30,00 € par enfant est proposée soit un total de 720,00 €;
- attribution d'une subvention à l'association A capella (Chorale de Saint-Didier) pour un montant de 610,00 €.
Afin de permettre le règlement des différentes subventions aux associations, il est nécessaire de transférer la somme de 131 € des dépenses imprévues de fonctionnement au compte 6574 (subventions).
Vote à l'unanimité pour l'ensemble.
6 – Commissions et syndicats
6.1 – Transport Aménagement CCSV (Mme VAUBOURG).
- Il est attribué 75000 € pour l’aménagement du cœur de village de Saint-Jean-de-Thurigneux;
- transports en commun sur Villefranche-sur-Saône : dessertes à revoir.
6.2 – Eau potable (M. BOURGIN)
L’assemblée générale s’est tenue le 15/11/2009:
- renouvellement et renforcement des canalisations en 2009 pour un montant de 1216000,00 €.
- Prévisions 2010:
- Réservoir de Rancé et système d'alimentation de ce réservoir 1 milion d'euros;
- SDEI : année de sécheresse entraînant de fortes consommations d’eau, utilisation des bornes à incendie par les gens du voyage. Extension du centre de traitement des eaux du port Masson;
- projet de convention et mise en place d'une équipe technique. Recherche d'un Responsable du pôle technique. Vote d'une indemnité au trésorier et au vice président.
6.3 – SMICTOM (M. BOURGIN)
Etude de recyclage en cours
6.4 – Bibliothèque (Mme AUMEUNIER)
Mme MACHURAT a quitté ses fonctions. Arlette AUMEUNIER prend en charge la réorganisation.
6.5 - Conseil d'école (Mme NUGUET)
Revoir règlement intérieur, différentes activités et le dispositif d'aide personnalisée.
6.6 - Commission Sport (Mr KOSZCZUK)
L’association « La Gym Désidérienne » est une association qui fonctionne bien. Un pot a été organisé le 19novembre pour l'accueil des nouveaux participants, la commission sport était invitée.
6.7 - Commission Communication (Mr KOSZCZUK)
- Le Bulletin municipal est en cours de réalisation : Il manque encore pas mal d’articles.
- Un contrat sera signé avec « Réseaux des communes » pour la création de l’hébergement et la maintenance du nouveau site Internet de la Mairie.
6.8 - Communauté de communes
ZAC de Civrieux : Installation de la Société DUQUEINE COMPOSITE.
7– Dates à retenir
- L’ouverture de la Maison de la Petite Enfance est prévue le 6 avril 2010;
- 29 novembre: Concert Eolia à Saint-Bernard;
- repas des personnes âgées le vendredi 4 décembre;
- loto inter-associations le 5 décembre 2009;
- soirée illuminations le 8 décembre à partir de 18h00;
- clôture de la séance à 22h30.
