(20:00)
Organisateur : -
Ordre du jour:
1/ Relevé des décisions prises en vertu des délégations données au Maire par délibération en date du 9 juin 2020.
2/ Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 24 novembre 2025
3/ Installation d’un nouveau conseiller municipal
1/ Installation d’un nouveau conseiller municipal
4/ Informations préalables données en séance
5/ Délibérations
2/ Approbation de la modification n° 3 du PLU
3/ Investissement – 25 % avant vote du budget
4/ Budget: Fongibilité des crédits
5/ Ain Calin de Guess – Financement des interventions
6/ Police Municipale Trévoux: Avenant n° 5
7/ CCDSV: Groupement de commande fourniture et maintenance outils d’impression
8/ CCDSV: Convention Territoriale Globale (Ctg)
9/ Convention occupation salle convivialité : Groupement Dombes Saône Football
10/ Personnel: Protection sociale complémentaire SANTE
11/ Personnel: Majoration des heures complémentaires agents à temps non complet
12/ Région AURA: Demande de subvention pump track
13/ DETR: Demande de subvention pump track
14/ Agence Nationale du Sport: Demande de subvention pump track
15/ Régularisation de charges locations appartements mairie
6/ Informations et questions diverses:
Questions diverses
Coordonnées du lieu
Lieu
SALLE DU CONSEIL
Adresse
Route de Trévoux
01600 Saint-Didier-de-Formans
Téléphone
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Adresse email
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Site Internet
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Site créé en partenariat avec Réseau des Communes