Accueil > Comptes rendus > Compte-rendu séance du conseil municipal du 6 octobre 2010

Présidence: Patrick ROUSSET, maire

Présents: Marie Claire DUHAUT, Bernard BOCHET, Emanuel BONNET, François BUTON, adjoints, Mmes AUMEUNIER, DESPRES, DUCLOUD, FAFOURNOUX, GRISARD, GUILLOT, NUGUET, VAUBOURG, MM. BOURGIN, BUATHIER, CHAMBARD, CHARLES, COLLOMB

Absents excusés: M KOSZCZUK

Secrétaire de séance: Marie Claire DUHAUT

ORDRE DU JOUR

1 – Travaux supplémentaires mairie/bibliothèque :

M ROUSSET indique que, comme dans la majorité des chantiers de rénovation, des évolutions sont à prévoir lorsque les travaux ont déjà débuté et que certains éléments imprévus se présentent.

1 - Il était prévu de démolir l’ancien garage et de fermer le préau qui jouxte le foyer des jeunes pour le transformer en garage. Finalement, en conservant un des murs de l’ancien garage, on peut recréer un garage dans l’angle du terrain, tout en conservant le préau en l’état. Deux entreprises ont été sollicitées pour cette réalisation:

- Entreprise Dijon: 9195,95 € TTC

- Entreprise Pat Bat: 11218,48 € TTC

2 - Lors de l’appel d’offres, le sas d’accès à l’accueil de la mairie n’avait pas fait l’objet de devis. Un montant de 15000 € avait été prévu au budget L’entreprise COPAS Systèmes propose un sas avec porte automatique au prix de 9029,80€ TTC.

3 - Devis de l’entreprise Bailly pour l’éclairage du garage: 331,29 € TTC.

4 - Devis de l’entreprise Bailly pour VMC, éclairage du sas, alarme incendie: 4365,64 € TTC.

Le conseil municipal, à l’unanimité, accepte les quatre devis présentés dans le cadre du chantier mairie /bibliothèque.

2 – Marché enfouissement «Chemin de Rebillard» :

M BUTON propose, en complément du devis du SIEA concernant l’enfouissement des réseaux, le devis de l’entreprise France Telecom pour le câblage du réseau téléphonique. Ce devis est établi pour un montant de 7336,26 € TTC.

Le syndicat a mandaté l’entreprise «SDEL Réseaux extérieurs» de Chatillon sur Chalaronne pour la réalisation des travaux du chemin Rebillard. Il apparait que cette entreprise ne pourra pas intervenir avant début 2011.

M ROUSSET demande que les demandes de raccordement au gaz ou autres branchements soient étudiés et réalisés avant de débuter les enrobés. Les riverains seront sollicités.

Le conseil municipal, à l’unanimité, accepte le devis de l’entreprise France Telecom pour le câblage du réseau téléphonique chemin Rebillard pour un montant de 7336,26 € TTC.

3 – Décision budgétaire modificative:

Mme DUHAUT expose que, afin d’équiper une des classes de l’école d’un bac pour livres à roulettes, il convient de créer une nouvelle opération d’investissement n°256 «Petit matériel» et de transférer 1000 € prélevés du compte 020 (dépenses imprévues d’investissement) vers cette opération.

Le conseil municipal, à l’unanimité, accepte cette modification de budget.

4 – Représentation au syndicat de l’eau potable :

A la demande des intéressés, M ROUSSET propose d’inverser les 2 représentants du conseil municipal à ce syndicat: titulaire Mr BOURGIN, suppléante Mme AUMEUNIER.

Le conseil municipal, à l’unanimité, accepte cette modification de représentation au syndicat de l’eau potable.

5 – Syndicats et commissions :

5.1 – Commission patrimoine (M COLLOMB)

- Pendant les Journées Européennes du Patrimoine des 18 et 19 septembre dernier, l’exposition installée à la chapelle a reçu 50 visiteurs (reproduction de tableaux de Balthasar Hubert de Saint-Didier) et le «four Ducloud» 30 visiteurs.

- Une demande a été faite à la CCSV d’inscrire le «four Bellet» sur la liste du petit patrimoine afin de pouvoir envisager sa reconstruction.

- Lors de la prochaine réunion de conseil municipal, il sera fait une présentation du projet de restauration de la chapelle du vieux bourg.

- Le démontage des vitraux de l’église interviendra dans le courant du mois d’octobre 2010.

5.2 – Communication (Mr COLLOMB)

- Le flash infos du mois d’octobre sera distribué les 13, 14 et 15 octobre, accompagné de l’agenda 2010 / 2011 des manifestations.

- Statistiques d’utilisation du site internet de la commune sur la période du 21 au 30 septembre 2010: 171 visites de 153 visiteurs différents pour 980 pages visitées. Les pages les plus visitées sont celles qui concernent l’urbanisme, les comptes-rendus de conseils municipaux, les associations et l’actualité.

5.3 – Urbanisme (Mr BONNET)

- Le document présenté lors de la réunion publique du 17 septembre a été mis en ligne sur le site internet de la commune.

- La prochaine réunion a lieu ce vendredi 9 octobre.

- Une décision du conseil constitutionnel rend inconstitutionnelle la cession gratuite de terrains.

- Une première rencontre avec l’Etablissement Public Foncier de l’Ain (E.P.F.L.) a eu lieu pour une présentation de notre PLU.

5.4 – Associations (Mr BOCHET)

Le bilan des vacances d’été de l’association des Jeunes du Formans est très positif avec la participation de 86 nouveaux adhérents sur un total de 224 jeunes présents. Le programme des vacances de Toussaint est établi. Les achats de mobilier pour équiper le foyer ont été réalisés par l’association; le montage est en cours.

5.5 – SMICTOM (Mr BOURGIN)

- Des incidents ont été constatés cet été sur le site d’enfouissement (problèmes d’odeurs) et les déchetteries (incendie d’une benne à la déchetterie de Frans) ainsi que du vandalisme sur des points d’apport volontaire.

- L’appel d’offres concernant le renouvellement du contrat de collecte est en cours. La décision du choix du partenaire sera arrêtée le 20 octobre 2010.

- Les emplois fixes du SMICTOM sont au nombre de 5: 1 ingénieur, 1 adjoint administratif à temps complet, 1 adjoint administratif à mi-temps, 2 adjoints techniques à temps complet.

- Une opération de récupération des pneus pour les particuliers se déroulera du 3 au 16 décembre 2010 sur la déchetterie de Frans. Une information sur ce sujet est diffusée dans le flash-infos du mois d’octobre.

6 – Informations diverses :

- M ROUSSET informe que des dégradations ont été constatées: au lycée, le tapis de saut à la perche a été brûlé sur la piste d’athlétisme et des tags ont été réalisés sur les murs de l’église.

- M BUTON indique que la commission sécurité a visité la salle des fêtes. Il est nécessaire de remplacer un élément de l’alarme incendie afin que l’avis de la commission soit favorable.

- Mme NUGUET explique que, lors de la dernière réunion du CCAS, il lui a été proposé de compléter un questionnaire portant sur les activités de ce comité. Elle a refusé de répondre à ce questionnaire proposé par l’association Point’Comm; les activités du CCAS faisant l’objet d’informations régulières dans nos différentes publications.

- Nous avons reçu les remerciements de Mme GUILLARD pour la gerbe de la mairie, à l’occasion des funérailles de son mari, ancien conseiller municipal.

L’ordre du jour est épuisé, la séance est levée à 21h20.