Accueil > Comptes rendus > Compte-rendu séance du conseil municipal du 6 septembre 2010

Présidence: Patrick ROUSSET, maire

Présents: Marie Claire DUHAUT, Bernard BOCHET, Emanuel BONNET, François BUTON, adjoints, Mmes AUMEUNIER, DESPRES, DUCLOUD, FAFOURNOUX, GUILLOT, NUGUET, VAUBOURG, Mrs BOURGIN, BUATHIER, CHAMBARD, CHARLES, COLLOMB

Absents excusés: Mme GRISARD, Mr KOSZCZUK

Secrétaire de séance: Marie Claire DUHAUT

ORDRE DU JOUR

1 - Emprunt :

Mme DUHAUT expose que, conformément au BP 2010 approuvé en mars 2010, il convient de souscrire un emprunt qui permettra de payer les dépenses d’investissement du chantier mairie / bibliothèque et ceux du chemin Rebillard. Un emprunt de 30 200 € ayant déjà été contracté (CM du 22 juin 2010), il convient maintenant de contracter un emprunt de 260000 €.

Les caractéristiques de ce financement sont les suivantes: taux fixe, durée de remboursement de 120 mois, échéances mensuelles. Trois organismes ont été consultés: DEXIA, Crédit Agricole et Caisse d’Epargne.

Les propositions des banques sont les suivantes:

• DEXIA: taux de 3,11 %
• Crédit Agricole: taux de 3,09 %, échéance de 2521,40 €
• Caisse d’Epargne: taux de 2,80 %, échéance de 2486,65 €.

Mme DUHAUT propose de retenir la Caisse d’Epargne qui propose le taux le plus bas et se retire, ne participant pas au vote.

Le conseil municipal, à l’unanimité des 16 participants au vote, décide de contracter le prêt de 260000 € de la Caisse d’Epargne et autorise le Maire à signer les offres de prêt.

2 – Décision budgétaire modificative:

Mme DUHAUT expose que le budget de l’opération d’investissement n°231 ayant été intégralement consommé, il convient de transférer 200 € prélevés du compte 020 (dépenses imprévues d’investissement) vers cette opération.

Le conseil municipal, à l’unanimité, accepte cette modification de budget.

3 – Marché enfouissement «Chemin de Rebillard» :

Mr ROUSSET rappelle que cette opération a été inscrite au BP 2010. M BUTON expose la nécessité d’établir une convention de mandat avec le Syndicat Intercommunal d’Electricité de l’Ain. Le Conseil Municipal doit délibérer pour décider de la réalisation des travaux du chemin Rebillard et autoriser le Maire à signer une convention de mandat de maîtrise d’ouvrage avec le SIEA. La part de la commune pour les travaux d’électricité et d’éclairage s’élève à 44692 € TTC.

Le conseil municipal, à l’unanimité, décide du lancement des travaux du chemin Rebillard et autorise le Maire à signer la convention de mandat avec le SIEA.

4 – Travaux mairie / bibliothèque :

Mr ROUSSET fait le point sur l’avancement des travaux:

• Démontage des réseaux plomberie et électricité réalisé dans les salles marronnier et platane.
• Branchements provisoires réalisés (eau, électricité)
• Début des travaux de maçonnerie: création et modification des ouvertures cette semaine.

L’objectif est de terminer la 1^ère tranche (salles pour la bibliothèque et salle du conseil) en fin d’année.

Une réunion de chantier a lieu tous les mercredis matins en mairie.

Mme AUMEUNIER fait part d’une inquiétude concernant les salles marronnier et platane qui étaient très sonores. Des panneaux adaptés à l’absorption des sons seront installés. Pour l’occupation ponctuelle de la salle qui jouxte la bibliothèque, on pourra envisager l’acquisition de bacs à roulettes.

5 – Subventions exceptionnelles aux associations :

Mme DUHAUT propose le versement de 2 subventions exceptionnelles:

• Chasse: remboursement des frais de plantation de la jachère fleurie pour 178 €. Monsieur le Maire souhaite que la jachère soit mise en place plus tôt dans la saison les années prochaines.
• Sou des Ecoles: remboursement des frais de repas de l‘apprentie pour 111 €.

Le conseil municipal, à l’unanimité, accepte le versement de ces subventions exceptionnelles.

6 – ½ stade de foot :

La pelouse a bien poussé. La 1^ère tonte a eu lieu début septembre. L’équipement sera fermé jusqu’à la fin de l’année: un panneau d’interdiction sera installé. Monsieur le maire remercie notre employé municipal pour la pose de rondins de bois le long de la route.

7 – Syndicats et commissions :

7.1 – Syndicat Intercommunal de l’Energie et de la e-communication de l’Ain (SIEA) (M BOURGIN)

Le nouveau nom du syndicat et les statuts ont été acceptés par le Préfet.

7.2 – Tennis-Club (Mr BOURGIN)

Le Tennis Club a organisé son 1^er tournoi de pétanque. Il a rencontré un vif succès avec 34 doublettes constituées et 16 pour le concours complémentaire. Les vainqueurs du concours ont été une doublette de Bourg en Bresse. Cette manifestation sera renouvelée en 2011.

7.3 – Forum des associations (Mr BOCHET)

Le 3^ème forum des associations a eu lieu le samedi 4 septembre. Il a réuni 18 associations dont 4 extérieures. Il a été noté une bonne fréquentation et de nombreuses inscriptions.

Au cours de la matinée, une animation proposée par le SMICTOM a rencontré un bon succès : une tombola avec un composteur à gagner. Le produit de la vente des billets (60 €) a été remis à l’association des Jeunes du Formans. Le composteur a été gagné par une famille de St Bernard.

7.4 – Rentrée scolaire (Mme NUGUET)

• Des inscriptions ont encore eu lieu dans les premiers jours du mois de septembre. L’effectif actuel est de cent quatre-vingt dix-huit élèves répartis dans huit classes.
• L’inspecteur d’académie rappelle que les inscriptions doivent se dérouler en mairie.
• Les activités CEL démarreront à 16h30, il n’y a plus de participants de Sainte-Euphémie.
• L’école sera fermée le mardi 7 septembre: 100 % des enseignants et des agents communaux étant en grève, le service minimum ne sera pas mis en place.
• Tous les travaux prévus ont été réalisés pendant l’été. Les ATSEM ont réalisé les travaux de peinture du couloir de la maternelle. Des remerciements sont adressés au personnel ATSEM et tehniques pour l’ensemble des travaux réalisés pendant les vacances scolaires.
• Le centre de loisirs démarre ce mercredi 8 septembre avec douze inscrits.

7.5 – Plan Local d’Urbanisme (Mr BONNET)

Le plan de zonage et le règlement sont presque terminés. Les travaux sur le plan de déplacement ont été engagés. Une réunion avec les agriculteurs a eu lieu. Les documents relatifs à l’ensemble de ces travaux seront disponibles prochainement.

Echéances à venir:

• Jeudi 9 septembre: réunion avec les personnes publiques associées,
• Vendredi 10 septembre: réunion de travail,
• Vendredi 17 septembre à 19h: réunion publique à la grande salle des fêtes.

7.6 – Communication (Mr COLLOMB)

• Les Journées Européennes du Patrimoine auront lieu le dimanche 19 septembre de 14h à 18h (chapelle et four).
• Flash-info d’automne: diffusion les 14 et 15 octobre. Les articles doivent être transmis le 20 septembre au plus tard.

7.7 – Syndicat hydraulique (Mr BUTON)

Les travaux sur les fossés du Baderand et des Grandes-Terres ont été décidés. Les négociations avec les agriculteurs, suite au diagnostic de l’étude Burgeap, sont en cours.

8 – Informations diverses :

Mr ROUSSET informe que les nouveaux propriétaires du château de Tanay vont créer des chambres d’hôtes, en lien avec «le Pays d’Art et d’Histoire».

L’ordre du jour est épuisé, la séance est levée à 21h15.