Présidence: Patrick ROUSSET, maire
Présents: Marie Claire DUHAUT, Bernard BOCHET, François BUTON, adjoints, Mmes DESPRES, DUCLOUD, FAFOURNOUX, GRISARD, GUILLOT, NUGUET, VAUBOURG, Mrs, BUATHIER, CHAMBARD, CHARLES, COLLOMB
Absents excusés: Mme AUMEUNIER, pouvoir à M COLLOMB; Mr BONNET, pouvoir à M ROUSSET; M BOURGIN, pouvoir à M BUTON; M KOSZCZUK, pouvoir à Mme NUGUET.
Secrétaire de séance: Marie Claire DUHAUT
ORDRE DU JOUR
1 – Autorisation permanente de poursuite
Mme DUHAUT expose ce point qui concerne l’amélioration de l’efficacité du recouvrement des produits locaux, en permettant une procédure simplifiée et plus rapide. Il est donc proposé au conseil municipal d’autoriser à titre permanent au comptable du Trésor les actes de commandement de payer, opposition à tiers détenteur, saisie-vente et saisie-attribution.
Délibération pour accorder cette autorisation. Accord à l’unanimité.
2 – Désignation d’un coordonnateur de recensement
M ROUSSET rappelle que le prochain recensement de population doit intervenir au début de l’année 2010 et que, en vue de son organisation, il est nécessaire de désigner un coordonnateur. M ROUSSET propose de désigner M BOURGIN.
Cette nomination est acceptée à l’unanimité.
3 – Point sur les travaux (M BUTON)
- Le parvis de la maison de la petite enfance a été réalisé avec de mauvaises conditions météorologiques et thermiques. Il est en cours de démontage et sera intégralement refait. Les enrobés seront réalisés ensuite.
- La dalle et le fourreau pour l’alimentation électrique nécessaires à l’installation du four Bellet ont été réalisées.
- Le parking, à l’arrière de la maison de la petite enfance est en cours.
- Il est nécessaire de prévoir dès à présent la végétalisation des talus, avant qu’ils ne soient envahis de mauvaises herbes.
- Les bacs enterrés seront livrés le 06 octobre. Leur mise en place se fera à ce moment là, quand les travaux situés de l’autre côté seront en cours.
- Foyer des Jeunes: les travaux intérieur sont terminés (carrelage, doublage des murs). Les jeunes se chargeront de la décoration et l’association achètera les meubles et divers équipements complémentaires.
- Jeu de boules: il reste à mettre du St Martin autour, à l’extérieur et le portail et le portillon à poser.
- Ecole: le remplacement des barrières a été réalisé pendant les vacances d’été.
Le conseil municipal est informé que le «camion rouge» est tombé en panne et que sa réparation n’est pas envisageable. Dans l’attente de son remplacement, nous pourrons procéder à des locations ponctuelles.
4 – Devis divers
M Buton informe que 2 entreprises ont été consultées pour la réalisation de l’abri-bus en face de l’As de cœur. France Charpente a répondu pour un montant de 12183,13 € et l’entreprise Marceau pour un montant de 6362,72 €.
M BUTON propose de retenir l’entreprise Marceau.
Cette proposition est acceptée à l’unanimité.
5 – Transfert de budgets
Mme DUHAUT propose les modifications suivantes:
- Aménagement du bief suite aux inondations: transfert de 5 100 € de l’opération 224 (chemin de Rebillard) à l’opération 222.
- Achat d’un camion, opération 228: transfert de 7700 € du compte 020 (dépenses imprévues)
- Petit électroménager, opération 231: transfert de 50 € du compte 020 (dépenses imprévues) afin de remplacer le lave-linge de l’école.
- Amélioration du chauffage et des éléments de plomberie: création d’une nouvelle opération 238 et transfert de 1 500 € du compte 020 (dépenses imprévues) vers cette nouvelle opération.
- Plateforme des boules: création d’une nouvelle opération 239 et transfert de 6 000 € de l’opération 224 (chemin de Rebillard) vers cette nouvelle opération.
- Annulation d’un titre de recettes de 2008 d’un montant de 50 €: transfert de 50 € du compte dépenses imprévues 022 de la section de fonctionnement au compte 673.
Ces modifications de budgets sont acceptées à l’unanimité.
6 – Changement des statuts du SMICTOM
Une location a été trouvée dans un bâtiment de la zone d’activité de Trévoux, 30 Allée des Artisans. Ce changement d’adresse du siège social entraîne la modification des statuts du SMICTOM.
Le conseil municipal, après délibération, approuve cette modification des statuts à l’unanimité.
7 – Point sur la rentrée scolaire (Mme NUGUET)
L’effectif est composé de 189 enfants répartis en 8 classes. Le nouveau directeur, M FRECON a pris son poste. Les autres enseignants sont les mêmes que l’an passé.
Le personnel communal affecté à l’école est composé de 2 ATSEM et d’une apprentie (Maison familiale et rurale de l’Arbresle).
8 – Commissions et syndicats
8.1 - Patrimoine (Mr COLLOMB)
- La préparation des Journées Européennes du Patrimoine (19 et 20 septembre) est en cours. Le four Chambard sera ouvert, mais sans cuisson de tartes. Le four Ducloud sera également accessible mais il n’est peut-être pas en état de fonctionnement.
- Le 18 septembre au soir, l’AGESEF organise une visite nocturne des bords du Formans.
- Des travaux de réparation de vitraux à l’église sont à réaliser. M COLLOMB se charge de consulter les entreprises.
8.2 – PLU (Mr ROUSSET)
La réunion avec les professionnels a eu lieu le 3 septembre.
8.3 – Conseil communautaire du 15 juillet 2009 (Mr ROUSSET)
- Désignation de nouveaux membres (élus de Massieux) dans les différentes commissions de la CCSV.
- Désignation d’un délégué supplémentaire et de suppléants au syndicat mixte CDRA.
- Appel à projets dans le cadre du contrat de projets Etat-Région selon 2 thématiques: les services à la personne et le développement durable.
- Création d’un poste d’ingénieur principal par modification du tableau des emplois.
- Demande de subvention au conseil général pour travaux d’accès à la maison de la petite enfance (subvention au titre du produit des amendes de police).
9– Questions diverses
- Une réunion de la commission fleurissement est planifiée: 23/09 à 14h30.
- La brocante d’ASDCR aura lieu le 27 septembre 2009.
- Le forum des associations a eu lieu le 05 septembre avec 15 associations. La fréquentation a été moindre cette année.
La prochaine réunion de conseil municipal aura lieu le 06 octobre à 20h30.
L’ordre du jour est épuisé, la séance est levée à 21h30.
